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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.V.M
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LITLATT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITLATT
A.V.M. S.A.,. SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99777407
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque LITLATT

Déposée le 24 février 1999 par la Société Anonyme (SA) A.V.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LITLATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.V.M domicilié(e) ROUTE DES SABLES, 85300 CHALLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 110 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque LITLATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITLATT est expirée depuis le 24 février 2009.

A.V.M a également déposé les autres marques suivantes : CAISSONLIT , MIXLIT , FACARMOIRE


A.V.M. S.A.,. SOCIETE ANONYME - ROUTE DES SABLES, 85300 CHALLANS - France - SIREN 349110973


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Inscription le 22 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389336 - Publication au BOPI 2004-03-22

Inscription le 22 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°389338 - Publication au BOPI 2004-03-22

Inscription le 22 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389337 - Publication au BOPI 2004-03-22

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Literie (à l'exception du linge de lit) ; meubles en bois et en métal.